En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Ateliers Numériques d'Interligne l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Propriétaire

INTERLIGNE
32, rue des Tallifardières, 38500 Voiron

N° d'immatriculation : 351450101RM38
Téléphone : 06 30 16 26 09
Mail : ateliersnumeriques-interligne@orange.fr

Publication

Directrice de publication : Mireille Breyton - me contacter

Webmaster : Mireille Breyton - me contacter
Le site Ateliers Numériques d'Interligne est hébergé par :
Jimdo
Stresemannstr. 375 - 22761 Hamburg Germany
Téléphone : + 49 40 - 8 22 44 997
Mail : team@jimdo.com


Propriété intellectuelle

Mireille Breyton est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mireille Breyton.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.